Par exemple, s`il y a une rupture de contrat entre un centre de soins de jour et un parent, il peut ?galement inclure une violation de la confiance. Si le centre de soins de jour a pris la responsabilit? de prendre soin d`un enfant et a ensuite omis de le faire, ils peuvent ?tre accus?s ? la fois de rupture de contrat et de violation de la confiance. Cet ?chantillon de contrat de peinture peut ?tre utilis? pour une r?sidence ou une entreprise. Il comprend un espace pour plusieurs zones de peinture. Le contrat d?taille les responsabilit?s et les obligations des deux parties. Il prot?ge l`entrepreneur de la perte dans le cas o? le client annule le contrat apr?s l`achat de mat?riel. Une r?siliation de la lettre de contrat, ?galement connue sous le nom de violation de la lettre de contrat, communique ? une contrepartie que vous envisagez de violer le contrat, r?siliant effectivement l`accord qui r?git actuellement votre relation d`affaires. Cet exemple de r?siliation de la lettre de contrat vous aidera ? comprendre comment une violation des fonctions de lettre de contrat et pourquoi les avocats incluent certains termes. Assurez-vous de chercher tous les endroits que vous devez remplir, et de traverser les espaces vides pour les emp?cher d`?tre remplis plus tard avec quelque chose que vous n`avez pas d`accord. Assurez-vous de conserver une copie du contrat, si vous le pouvez, avoir deux copies originales que vous signez tous les deux. Demandez au moins une photocopie et v?rifiez qu`elle est exacte.

De cette fa?on, vous avez tous deux un enregistrement sign? de ce qui a ?t? convenu au cas o? il est n?cessaire plus tard. Gardez-le dans un endroit s?r pour une r?f?rence future et maintenez-le pendant plus longtemps que vous pensez que vous pourriez avoir besoin au cas o? il y a un diff?rend dans l`avenir sur ce qui s`est pass?. Le prestataire comprend que, puisque le prestataire est un entrepreneur ind?pendant, tout pr?judice corporel ou dommage ? la propri?t? subi par le prestataire dans le cadre de l`accomplissement de toutes les t?ches pr?vues par le pr?sent contrat sera la seule responsabilit? du fournisseur. Aucune assurance-r?mun?ration des travailleurs n`est obtenue par le client concernant le prestataire ou l`un des employ?s du prestataire. Le prestataire doit se conformer aux lois sur la r?mun?ration des travailleurs et fournir, le cas ?ch?ant, un certificat d`assurance-r?mun?ration du travailleur. Le client s`engage ? indemniser et ? exon?rer le prestataire de toutes r?clamations, demandes, poursuites, responsabilit?s, pertes, dommages ou blessures (collectivement, les «passifs») d?coulant de l`utilisation des services par le client, sauf dans la mesure o? ces passifs r?sultent de la n?gligence ou une mauvaise action du prestataire. Le prestataire s`engage ? indemniser et ? tenir le client inoffensif contre toutes r?clamations, demandes, poursuites, responsabilit?s, pertes, dommages ou blessures d?coulant de l`ex?cution du pr?sent contrat par le prestataire, sauf dans la mesure o? ces passifs r?sultent de la n?gligence ou mauvaise action du client.