Mod?le acte de sous traitance march? priv?

L`entreprise de sous-traitance doit ?galement investir un pour cent de ses profits dans le marketing et la promotion. La sous-traitance est une option de collaboration populaire qui est disponible pour la plupart des entreprises. C`est aussi un bon moyen d`entrer dans les cha?nes d`approvisionnement du gouvernement. La baisse des d?penses f?d?rales am?ricaines oblige les entrepreneurs du gouvernement am?ricain ? concurrencer pour moins de d?bouch?s int?rieurs et ? fournir une incitation suppl?mentaire ? regarder ? l`?tranger. La croissance des march?s ?trangers… Personne ne peut g?rer une entreprise prosp?re sans un plan d`affaires appropri?. Un plan d`affaires permet au sous-traitant d`?tre en mesure de fixer des objectifs clairs et concis et de se pencher sur la croissance ? long terme de l`entreprise. Ce plan d`affaires devrait forcer le sous-traitant ? tenir compte des facteurs qui, autrement, ont pu ?tre vitr?s, par exemple: qui est mon march? cible? Qui est ma comp?tition? Quels sont mes objectifs de vente et comment vais-je les atteindre? De combien d`argent ai-je besoin pour couvrir les d?penses? Conna?tre la r?ponse ? ces questions permettra au sous-traitant de se pr?parer ? tout ce qui arrivera ? l`avenir et d`avoir un plan en place pour r?agir. Dans le cas o? la Commission du commerce ?quitable a fait une recommandation en vertu des dispositions des paragraphes 1 ? 3 recommandation, y compris l`article pr?c?dent, et dans la mesure o? le principal entrepreneur en sous-traitance s`est conform? ? la recommandation, les dispositions de l`article 20 (mesures d`?limination contre les pratiques commerciales d?loyales) de la Loi sur l`interdiction de la monopolisation priv?e et du maintien du commerce ?quitable (loi n ° 54 du 1947) ne s`appliqueront pas ? l`acte de cette sous-traitance principale l`entrepreneur en ce qui concerne la recommandation.

Maintenant enti?rement mis ? jour, cette pr?cieuse ressource fournit une feuille de route compl?te pour la r?daction et la n?gociation de contrats de sous-traitance sur la base des termes et conditions du formulaire sous-contrat mod?le d?velopp? par l`ABA… Actes de fausses revendications de l`?tat: Guide du praticien des lois sur les fausses revendications des divers ?tats (III) faire en sorte qu`un sous-traitant fournisse des liquidit?s, des services ou d`autres gains ?conomiques pour soi-m?me. Il n`existe pas de moyen unique de d?couvrir les possibilit?s de sous-traitance. (9) lorsqu`un entrepreneur de personne morale, la nomination et le licenciement de dirigeants ou la conduite ou l`existence d`une entreprise qui est contr?l?e par un autre entrepreneur de personne morale dont le capital ou les cotisations totales exc?de 10 millions yens, re?oit un contrat de fabrication ou autre de l`entrepreneur et des sous-contrats de la totalit? ou d`une partie consid?rable de l`acte de fabrication, de r?paration, de cr?ation ou de fourniture relatif ? une telle fabrication ou ? un autre contrat avec un troisi?me entrepreneur (? l`exclusion des cas Lorsqu`une personne vis?e aux points i) ou II) de l`article 7 ci-dessus conclut le contrat de fabrication ou autre avec une autre personne qui rel?ve respectivement des points i) ou II) du paragraphe pr?c?dent et des cas o? une personne relevant des points III) et IV) de le paragraphe ci-dessus conclut un contrat de cr?ation de produits fond?s sur l`information ou un contrat de service avec une autre personne qui rel?ve des points III) et IV) respectivement du paragraphe pr?c?dent), et lorsque l`entrepreneur qui re?oit ce contrat de sous-traitance rel?vent des points de l`alin?a pr?c?dent s`il devait recevoir ledit contrat de fabrication ou autre directement dudit entrepreneur qui contr?le la nomination et le licenciement des officiers, ou la conduite ou l`existence dans l`entreprise, l`entrepreneur qui conclut que ce sous-contrat est r?put?, dans l`application de la pr?sente loi, ?tre un entrepreneur principal en sous-traitance et que l`entrepreneur qui re?oit ce sous-contrat est r?put? ?tre un sous-traitant.